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A. Terrain agricole plat, avec des oliviers et une voirie d'entreprise, enregistré au CT de la commune de Tuoro s. T., feuille 24, parcelle 100, qualité terre arable arborée, classe 1, surface ha 0,6370, RA € 37,83, RD € 32,90.
B. Terrain agricole plat, terre arable, enregistré au CT de la commune de Tuoro s. T., feuille 24, parcelle 1156, qualité terre arable arborée, classe 1, surface ha 0,4606, RA € 27,36, RD € 23,79.
C. Bâtiment résidentiel, réalisé en 1987, constitué d'un garage et de bureaux au rez-de-chaussée et d'un appartement au premier étage, escalier intérieur reliant les deux niveaux, planchers en béton armé, couverture en tuiles, en conditions générales et d'entretien médiocres, surface couverte totale de 250 m² en plus des terrasses et balcons au premier étage, et des droits proportionnels de propriété sur les biens communs non cadastrés et les cours communes. Le tout ainsi enregistré au cadastre:
- garage au rez-de-chaussée: CF, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 255 sous-partie 1, catégorie C/6, classe 2, consistance 19 m², surface cadastrale totale 22 m², revenu € 35,33;
- bureaux au rez-de-chaussée: CF, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 255 sous-partie 2, catégorie A/2, classe 1, consistance 5,5 pièces, surface cadastrale totale 110 m²; revenu € 340,86;
- appartement au premier étage: CF, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 255 sous-partie 3, catégorie A/2, classe 1, consistance 6,5 pièces, revenu € 402,84; d) droits proportionnels de propriété sur bien commun non cadastrable: CF, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 254;
- droits proportionnels de propriété sur Cour Commune: CT, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 254, qualité entité urbaine, 805 m²;
- zone de fondation du bâtiment: CT, commune de Tuoro s. T., feuille 24, parcelle 255, qualité entité urbaine, 125 m².
D. Chambre froide, structure à un niveau au rez-de-chaussée réalisée en 1994 en béton armé et maçonnerie, avec couverture en amiante, rénovée en 1997 avec isolation, adjacente aux structures précédente et suivante, en conditions d'utilisation et d'entretien suffisantes, ainsi enregistrée au cadastre:
- chambre froide: CF, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 391, catégorie C/3, classe 1, consistance 381 m², surface cadastrale totale 373 m², revenu € 865,79;
- zone de fondation: CT: commune de Tuoro s. T., feuille 24, parcelle 388, qualité zone accessoire commune à entité rurale et urbaine, classe 1, 75 m²;
- zone de fondation: CT, commune de Tuoro s. T., feuille 24, parcelle 391, entité urbaine, 300 m².
E. Laboratoire floricole, structure à un niveau au rez-de-chaussée, adjacente et en communication avec la structure précédente, confinant au niveau supérieur avec un appartement en propriété de tiers et non objet du présent appel d'offres. Réalisée en 1981 en béton armé et maçonnerie, régularisée urbanistiquement en 1994 pour modifications internes et augmentations de volume, en bonnes conditions d'utilisation et d'entretien, ainsi enregistrée au cadastre:
- bâtiment: CF, commune de Tuoro s. T., feuille 24, parcelle 390 sous-partie 1, catégorie C/3, classe 1, consistance 288 m², surface cadastrale totale 275 m², revenu € 654,45;
- zone de fondation: CT, commune de Tuoro s. T., feuille 24, parcelle 390, entité urbaine, 0,0290 m².
F. Entrepôt, structure à un niveau au rez-de-chaussée réalisée en 1987, avec structure en maçonnerie de briques et couverture en bois et tuiles, conditions générales et d'entretien médiocres, ainsi enregistrée au cadastre:
- structure: CF, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 1131, qualité C/2, classe 2, consistance 24 m², surface cadastrale totale 32 m², revenu € 42,97;
- zone de fondation: CT, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 1131, qualité entité urbaine, surface 32 m².
G. Serre pour floriculture, structure à un niveau au rez-de-chaussée réalisée avec permis de construire de 2007 avec profilés métalliques et matériaux plastiques, en mauvaises conditions d'utilisation et d'entretien, couverture endommagée actuellement inutilisable, ainsi enregistrée au cadastre:
- structure: non enregistrée au CF;
- zone de fondation: CT, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 1155, qualité entité urbaine, surface 483 m².
H. Terrains destinés à cours et surfaces de service:
- terrain destiné à la cour de la chambre froide, enregistré au CT, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 368, terre arable arborée, classe 1, 190 m², RA € 1,13, RD € 0,98;
- terrain destiné à la cour de la chambre froide, enregistré au CT, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 392, terre arable arborée, classe 1, 165 m², RA € 0,98, RD € 0,85;
- Terrain destiné à la cour du laboratoire floricole, de l'entrepôt, de la serre pour floriculture, enregistré au CT, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 1154, qualité terre arable arborée, classe 1, surface 799 m², RA € 4,75, RD € 4,13.
Tous les biens immobiliers sont urbanistiquement autorisés mais dépourvus, à l'exception du bâtiment résidentiel, de la certification d'habitabilité/agibilité.
La serre est réalisée en non-conformité avec les autorisations environnementales et urbanistiques délivrées à l'époque et dépourvue de communication de fin de travaux, nécessite de nouvelles autorisations et la certification d'habitabilité/agibilité.
Les bâtiments relatifs à la chambre froide, au laboratoire floricole et à la serre pour floriculture doivent être insérés dans le plan cadastral au Cadastre des Terrains, tandis qu'au Cadastre des Bâtiments il est nécessaire de mettre à jour les ouvertures et la distribution interne de la chambre froide et du laboratoire floricole; enregistrer de nouveau la serre pour floriculture.
Il est à noter qu'il existe un contrat de location avec expiration fixée au 30/04/2026 (renouvelable tacitement d'année en année jusqu'au 30/04/2028) exclusivement pour les biens identifiés cadastraux comme suit:
biens immobiliers situés à Tuoro Sul Trasimeno (PG) Via Firenze, 23:Il est à noter qu'il existe un contrat de location avec expiration fixée au 30/04/2026 (renouvelable tacitement d'année en année jusqu'au 30/04/2028) exclusivement pour les biens identifiés cadastraux comme suit:
- catégorie C/3 enregistré au N.C.E.U feuille 24 part. 390 sous 1;
- catégorie C/3 enregistré au N.C.E.U feuille 24 part. 391;
- catégorie C/2 enregistré au N.C.E.U feuille 24 part. 1131;
ainsi que pour le terrain de nature agricole avec structures mobiles de support au commerce enregistré au cadastre des terrains à la feuille 24.
Le contrat prévoit également l'obligation pour le locataire de libérer le bien dans les 6 mois suivant l'adjudication.
Pour plus d'informations, consulter l'expertise et la documentation en annexe.
