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Équipement d'athlétisme
Faillite n. 8/2018 - Tribunal de Terni
VENTE EN LOT
En vente équipements d'athlétisme tels que javelots, poids et blocs de départ OMEGA
Pour plus d'informations, consultez la fiche du lot
La procédure n'est pas enregistrée au VIES. La TVA sera donc due également pour les acheteurs intra-communautaires.
Des frais d'assistance au retrait sont requis. Les montants dus pour la date de retrait mise à disposition sont indiqués dans les fiches des lots. Pour les frais requis pour des jours de retrait supplémentaires, veuillez consulter les conditions de vente spécifiques.
Les lots sont vendus tels quels. La visite est recommandée.
Toute adaptation des biens à toutes les réglementations en vigueur et en particulier à celles de prévention, de sécurité ainsi que celles concernant la protection écologique et environnementale et - plus généralement - aux réglementations en vigueur seront exclusivement à la charge de l'acheteur qui supportera tous les coûts avec exonération du cédant de toute responsabilité à cet égard. Tout bien instrumental non conforme aux réglementations actuellement en vigueur, s'il est inclus dans l'inventaire, sera considéré comme un bien à "mettre au rebut", avec exclusion de toute responsabilité de la Curatelle pour l'hypothèse d'utilisation par le cessionnaire. En particulier, pour tout bien non conforme aux normes de sécurité, sans marquage CE, il incombe à l'adjudicataire de procéder, à ses propres risques, à leur mise en conformité ou, dans le cas où cela ne serait pas possible, à leur élimination conformément à la loi.
